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CCAM / Prise en charge des implants sous une prothèse implanto-stabilisée
Une prothèse complète mandibulaire résine implanto-stabilisée (avec 2 implants sur 33 et 43 et attachements type bouton-pression) ne sera plus remboursable en CCAM. En effet, le code HBLD118 « pose dune prothèse amovible supraimplantaire complète unimaxillaire à plaque base résine » comporte une note de facturation mentionnant uniquement une prise en charge liée au traitement des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ou aux séquelles de tumeurs de la cavité buccale ou des maxillaires. Ce qui rend « NR » la réalisation de cet acte surun patient « lambda » pour qui cet acte est médicalement justifié et que son édentement remplit les conditions prévues au 07 02 03 03 « au moins une dent absente ». Quelle est la conduite à tenir : A/ Codage HBLD118 mais acte NR car ne remplissant pas les conditions de la note de facturation ? B / Utilisation dun autre code CCAM en ne tenant pas compte de la notion de prothèse implanto-stablilisée? Les mêmes questions se posent pour les autres prothèses implanto-stabilisées décrites en CCAM
REPONSE : On peut prendre en charge les prothèses amoviblesimplanto stabilisées pour les patients qui ne sont pas traités pour agénésies multiples ou séquelles dun cancer de la cavité buccale. Les implants et les attachements ne sont pas pris en charge.
Le praticien code la prothèse amovible selon le nombre de dents remplacées (en général une prothèse complète / exemple : HBLD031)
REPONSE : On peut prendre en charge les prothèses amoviblesimplanto stabilisées pour les patients qui ne sont pas traités pour agénésies multiples ou séquelles dun cancer de la cavité buccale. Les implants et les attachements ne sont pas pris en charge.
Le praticien code la prothèse amovible selon le nombre de dents remplacées (en général une prothèse complète / exemple : HBLD031)
