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Dossier médical: les patients peuvent obtenir copie de leurs moulages dentaires
Dossier médical: les patients peuvent obtenir copie de leurs moulages dentaires (Cada)
PARIS, 15 mai 2015 (TICsanté) - Les usagers qui en font la demande auprès de professionnels de santé ou d'établissements de soins peuvent obtenir communication, voire copie des moulages odontologiques effectués pendant leur prise en charge, au titre du libre accès à leur dossier médical, a estimé la Commission d'accès aux documents administratifs (Cada), dans un avis mis en ligne courant avril sur son site internet.
Dans son avis rendu le 5 mars, la Cada donne tort à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), qui avait rejeté la demande d'une patiente réclamant communication de l'intégralité de son dossier médical, détenu par le service odontologie de la Pitié-Salpêtrière, y compris les moulages réalisés au début et à la fin de son traitement, courant 2010.
La Cada rappelle que le droit du patient à l'information concernant sa santé, prévu à l'article L1111-7 du code de la santé publique -par ailleurs en cours de réécriture dans le cadre du projet de loi de santé-, "lui donne en principe accès à tout support matériel destiné à l'enregistrement de son état clinique, réalisé en vue, notamment, d'actes de diagnostic ou de soins, par exemple pour la confection ou l'adaptation de dispositifs médicaux tels que des prothèses dentaires".
Elle note que figurent, parmi les informations constituant le dossier médical du patient hospitalisé et qui lui sont donc communicables, "les informations relatives à la prise en charge en cours d'hospitalisation: état clinique, soins reçus, examens para-cliniques, notamment imagerie".
La Cada "estime donc que les moulages" réalisés pour les besoins de la prise en charge de la requérante lui sont communicables "dès lors qu'ils rendent compte de son état clinique à plusieurs stades de sa prise en charge et concernent, à ce titre, sa santé".
Elle émet "un avis favorable à la communication" du dossier médical à la patiente concernée, "y compris en ce qui concerne les moulages odontologiques".
La Cada précise toutefois qu'elle n'est "pas compétente pour se prononcer sur la remise à l'intéressée de l'original des documents, notamment des moulages" et rappelle que le droit d'accès au dossier médical s'exerce soit par "consultation sur place, avec le cas échéant remise de copies de documents, soit par l'envoi de copies de documents".
Elle rappelle qu'en cas de demande de copies, quel qu'en soit le support, des frais peuvent être laissés à la charge du demandeur "sans pouvoir excéder le coût de la reproduction et, le cas échéant, de l'envoi de ces copies".
"Ces principes sont applicables à la réalisation éventuelle de copies des moulages", précise la Cada.
Cette décision pourrait être transposable à tout autre type de moulages réalisés dans le cadre de la prise en charge du patient pour la réalisation d'orthèses ou de prothèses, note-t-on.
Cada, avis n°20150002
Source: http://www.ticsante.com/Dossier-medical-les-patients-peuvent-obtenir-copie-de-leurs-moulages-dentaires-(Cada)-NS_2390.html?search=dentaire#ixzz3crCx1jJi
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Des protozoaires oraux… pas si pathogènes que ça ?
Selon un article paru dans "Information Dentaire" élaboré à partir d'une analyse de la littérature concernant le rôle pathogène des protozoaires oraux (E. gingivalis et de T. tenax), celui ci ne pourrait être mis en évidence. De plus, la présence de ces protozoaires chez les sujets atteints de maladie parodontale serait très variable. En contrepartie, chez les patient sain on trouverait une part non négligeable de ces protozoaires.
Chez des patients présentant une maladie parodontale, gingivite ou parodontite, la fréquence de détection d'E. gingivalis et de T. tenax varie respectivement de 12 à 100 % et de 4,5 à 28,6 % selon les auteurs. Par ailleurs, les études s'accordent toutes pour préciser que la prévalence d'£. gingivalis et de T. tenax est nettement supérieure chez les patients atteints de maladie parodontale pur rapport à ceux qui présentent un parodonte cliniquement sain et qu'elle augmente avec la sévérité de l'atteinte parodontale.
Mais les protozoaires se retrouveraient également chez les patients "sains".
Certaines études montrent une absence ou un nombre négligeable des protozoaires buccaux lorsque le patient ne présente pas de maladie parodontale. Féki et coll. en 1981 montrent au contraire une présence significative d'E. gingivalis et de T. tenax au niveau de sites dentaires non affectés par la maladie parodontale, respectivement de 40 % et 13 %. De même, de Albuquerque Junior et coll. en 2011 constatent une prévalence supérieure de T. tenax dans la salive et dans la plaque dentaire chez les patients sains (respectivement 55,5 % et 22,2 %) par rapport aux patients atteints de parodontite (respectivement 16,7 % et 7,1 %), mais le nombre des patients sains est 4,6 fois plus petit que celui du groupe malade.
La variabilité de ces résultats s'explique par la disparité des protocoles, des échantillons sélectionnés (nombre de patients, âge, sexe, contexte socio-économique, contexte parodontal et niveau d'hygiène différents), du type de prélèvements (plaque dentaire et/ou salive) et de la méthode d'identification des protozoaires (observation phénotypique au microscope et/ou analyse du génome par biologie moléculaire). Par conséquent, toutes ces études montrent un grand nombre de limites et leur pertinence reste à discuter. Pour obtenir des informations fiables et exploitables, il est nécessaire de prendre en compte plusieurs sites chez un même individu de façon randomisée.
Les auteurs concluent :
"Même si l'amibe E. histolytica est pathogène pour l'homme, aucune étude scientifique ne permet d'émettre une conclusion similaire pour E. gingivalis et T. tenax. Un parallèle entre le milieu intestinal et le milieu buccal est donc inopportun au regard du manque de preuves concernant les protozoaires buccaux. Des études complémentaires sont nécessaires pour comprendre le rôle joué par ces micro-organismes dans les lésions parodontales. Par conséquent, la présence d'f. gingivalis et de T. tenax dans la plaque dentaire n'a pas de valeur diagnostique ou pronostique et ne justifie pas une modification des recommandations officielles concernant le traitement des maladies parodontales (cf recommandations ANAES parodontopathies: diagnostic et traitements 2002, prescriptions des antibiotiques en pratique bucco-dentaire 2011). A ce jour, les protozoaires buccaux doivent être considérés comme des organismes commensaux qui peuvent proliférer au sein des biofilms buccaux, sans pour autant être néfastes pour le parodonte".
Implications des protozoaires
dans l'étiopathogénie des parodontites, Mythe ou réalité ?
Élise Auber, Pamela Passerai de Silans, Sophie-Myriam Dridi, Catherine Bisson
ID 41 42 Novembre 2014
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